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Un tribunal néerlandais interdit la vente du BYD Ti7 dans l’UE en raison de sa ressemblance avec le Land Rover Defender

BYD Ti7
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Un tribunal néerlandais a interdit au constructeur chinois BYD de vendre son nouveau SUV Ti7 dans l’Union européenne en raison de sa trop grande ressemblance avec le Land Rover Defender. Saisie par Jaguar Land Rover, la juridiction a estimé que le modèle chinois portait atteinte aux droits protégeant le dessin ou modèle enregistré du Defender. BYD conteste cette décision et entend faire appel.

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Une ressemblance qui ne se limite pas à la carrosserie anguleuse

Le tribunal de La Haye a rendu sa décision le 20 novembre 2026. Celle-ci interdit à BYD d’importer, de fabriquer, de proposer à la vente, de vendre ou de fournir le Ti7 dans l’Union européenne. Selon le tribunal, le problème ne tenait pas simplement à la carrosserie anguleuse et au toit haut des deux SUV. Ce type de silhouette est courant sur les SUV depuis des décennies.

C’est la combinaison de plusieurs éléments de style qui a été déterminante. Le tribunal a souligné les lignes d’épaulement arrondies, la forme des passages de roue, le vitrage latéral continu, le panneau caractéristique du montant C et les proportions générales du véhicule.

Bien que BYD ait mis en avant des différences au niveau des phares, de la calandre et d’autres détails, le tribunal a estimé qu’elles ne suffisaient pas à modifier l’impression d’ensemble produite par les véhicules.

La décision s’applique à dix sociétés européennes de BYD et prend effet une semaine après sa signification officielle. Le non-respect de l’interdiction peut entraîner une astreinte de 100 000 € par jour, plafonnée à 10 millions d’euros au total.

Les ventes peuvent se poursuivre en Grande-Bretagne

La décision ne s’étend pas à la Grande-Bretagne, le tribunal néerlandais s’étant déclaré incompétent pour statuer sur les activités de la filiale britannique de BYD.

BYD prévoit de commencer à livrer le Ti7 à ses clients en Grande-Bretagne en janvier 2027. Le tarif de cet hybride rechargeable à sept places y débute à 47 995 £.

BYD a déclaré avoir conçu le véhicule de manière indépendante et ne pas avoir porté atteinte aux droits de Jaguar Land Rover.

Il s’agit d’une injonction provisoire. Jaguar Land Rover doit engager la procédure au fond dans un délai de six mois. À défaut, l’interdiction de vente pourrait devenir caduque.

Moins cher et plus puissant que le Defender

Le BYD Ti7 est un grand SUV hybride rechargeable commercialisé en Chine sous la marque Fangchengbao.

La version à sept places destinée au marché britannique mesure 5,15 mètres de long et associe un moteur essence turbocompressé de 1,5 litre à deux moteurs électriques. La puissance cumulée atteint 300 kW (408 ch).

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Selon les données préliminaires du constructeur, la batterie de 35,6 kWh offre une autonomie électrique WLTP pouvant atteindre 119 kilomètres.

À titre de comparaison, le Land Rover Defender 110 S P300e est proposé à partir de 71 840 £ en Grande-Bretagne. Sa motorisation hybride rechargeable développe 221 kW (300 ch) et son autonomie électrique WLTP est d’environ 50 kilomètres.

Le BYD offre donc davantage de puissance et une plus grande autonomie électrique pour un prix de départ inférieur. Les deux voitures ne sont toutefois pas directement comparables en matière d’équipement ou de nombre de places. Le Defender bénéficie également d’une conception largement développée pour la conduite tout-terrain, et les seules données de motorisation ne permettent pas de comparer ses aptitudes tout-terrain à celles du BYD.

Fait intéressant, le tribunal a également examiné les Jeep Wrangler et Mercedes-Benz Classe G dans le cadre de ce litige portant sur le design. Tous deux présentent des flancs verticaux et un toit plat.

Le tribunal a néanmoins estimé que l’existence de ces véhicules ne rendait pas librement copiable la combinaison particulière des éléments de style du Defender.

Une décision qui pourrait avoir des répercussions plus larges pour les constructeurs chinois

BYD a connu une croissance rapide sur le marché européen ces dernières années. Au cours des neuf premiers mois de 2026, le constructeur a vendu plus de 280 000 voitures en Europe, soit plus du double du volume écoulé sur la même période un an auparavant.

L’interdiction visant le Ti7 ne suspend pas les ventes des autres modèles BYD. Ce litige pourrait toutefois devenir un exemple important de l’étendue de la protection juridique accordée au design d’un modèle automobile connu.

BYD affirme n’avoir actuellement aucun projet concret de lancement du Ti7 dans l’Union européenne. La décision pourrait également empêcher la production du modèle dans la nouvelle usine de BYD en Hongrie.

L’issue définitive du litige sera déterminée lors de la suite de la procédure judiciaire.